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Conseil communautaire

Le jeudi 28 juinl 2018
à 18H30 à la salle polyvalente de Saint-Jean Trolimon
La séance est ouverte au publique.

Ordre du jour

Economie-Tourisme

Tourisme

Tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2019

Sites et équipements d’intérêt communautaire

Site sous gestion communautaire: Tarifs du Musée de la Préhistoire 2018

Très Haut Débit – Economie

Finances

Proposition de modification de la délibération de délégation du Conseil au Bureau

Règlement Général sur la Protection des Données. Prestation mutualisée au près du CDG 29 : adoption d’une clé de refacturation aux communes

Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition de l’Office de Tourisme de l’ile Tudy

Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition de l’Office de Tourisme de Plobannalec-Lesconil

Procès-verbal de mise à disposition d’un bien immeuble dans le cadre du transfert de compétence : adoption du procès-verbal de mise à disposition des équipements permettant d’exercer la compétence « assainissement collectif et non collectif » du SIVOM Combrit-lie Tudy

Equipements communautaires

Ressources Humaines

Médiation préalable obligatoire

Organisation des élections professionnelles le 6 décembre 2018

Assainissement

Approbation du zonage d’assainissement de Loctudy

Convention de raccordement des eaux résiduaires des établissements Furie Solutions au réseau d’assainissement et à la STEP de PENMARC’H

Eau

Motion du comité de bassin Loire-Bretagne pour le maintien de la capacité d’intervention de l’Agence de l’Eau

Eau – Solidarités

Déchets

Déchets – Solidarités – Economie

Habitat – Solidarités

Urbanisme

Divers

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