En 2008, la réglementation applicable à compter du 15avril 2008 aux navires de plaisance de moins de 24 mètres a changé (arrêté du 11 mars 2008) Pour une meilleure lisibilité, les règles sont simplifiées: Désormais, c'est le critère d'éloignement d'un abri qui détermine pour tout type d'embarcation le matériel de sécurité qui doit être emporté à bord. La dotation dite « basique » sera embarquée pour les navigations à moins de 2 milles d'un abri, la dotation « côtière » pour celles à moins de 6 milles d'un abri, et au delà c'est la dotation « hauturière » qui s'appliquera. Pour la construction amateur, le référentiel interne accessible gratuitement limite le recours aux normes extérieures uniquement à la stabilité et à la fourniture d'équipements déjà approuvés. La responsabilité du chef de bord est réaffirmée Le choix est laissé au chef de bord d'adopter certaines configurations d'équipement en fonction de la navigation réalisée, notamment pour ce qui concerne les moyens de sauvetage individuels. Ainsi, le port d'une combinaison de protection adaptée dispensera-t-il de brassières de sauvetage, ou encore le port de brassières de sauvetage allié à un moyen de repérage lumineux, comme une lampe de poche étanche, permettra d'être dispensé de bouée de sauvetage avec feu à retournement. Cette dernière pourra elle-même être remplacée par d'autres moyens équivalents, tels que perches IOR, planches dynamiques, dispositifs gonflables ou intégrables aux navires, etc. De même, en navigation hauturière une installation VHF adéquate permettra de s'affranchir des fusées à parachute et des fumigènes, équipements par ailleurs délicats à stocker, utiliser, et recycler en fin de vie. C'est une réglementation moderne qui permet d'intégrer les innovations technologiques, puiqu'elle retient les exigences essentielles de sécurité sans figer les moyens matériels pour y parvenir. Source: Ministère de l'écologie, de l'énergie et du développement durable Télécharger les reglementation navigation (pdf - 753 Ko) et leurs commentaires règlementation (pdf - 156 Ko)