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Plan d'occupation des sols ( POS)

Approuvé lors du conseil municipal du 17juillet 2006 , le plan d'occupation des sols remplace celui de 1987. Il tient compte des nouvelles réglementations ( loi littoral, plan de prévention des risques etc).

Vous pouvez ci-dessous télécharger le règlement du POS et ses annexes .

Zones agricoles NC (pdf - 123 Ko)

Zones de loisirs UL (pdf - 108 Ko)

Zones naturelles NA (pdf - 154 Ko)

Zones naturelles ND (pdf - 135 Ko)

Zones portuaires UP (pdf - 79 Ko)

Zones urbaines UH (pdf - 154 Ko)

Annexe RNU (pdf - 56 Ko)

Annexe paysage et patrimoine (pdf - 64 Ko)

Révision du plan d'occupation des sols (pdf - 15 Ko)

Accès aux documents cadastraux : www.cadastre.gouv.fr

Plan de zonage POS (pdf - 3 Mo)

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