|
Approuvé lors du conseil municipal du 17juillet 2006 , le plan d'occupation des sols remplace celui de 1987. Il tient compte des nouvelles réglementations ( loi littoral, plan de prévention des risques etc). Vous pouvez ci-dessous télécharger le règlement du POS et ses annexes . Zones agricoles NC (pdf - 123 Ko) Zones de loisirs UL (pdf - 108 Ko) Zones naturelles NA (pdf - 154 Ko) Zones naturelles ND (pdf - 135 Ko) Zones portuaires UP (pdf - 79 Ko) Zones urbaines UH (pdf - 154 Ko) Annexe RNU (pdf - 56 Ko) Annexe paysage et patrimoine (pdf - 64 Ko) Révision du plan d'occupation des sols (pdf - 15 Ko) Accès aux documents cadastraux : www.cadastre.gouv.fr
Plan de zonage POS (pdf - 3 Mo)
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||