Séance du Conseil municipal

Conseil municipal

Ordre du jour :

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

I. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du vendredi 31 mars 2023
II. Fixation du taux des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux –
modificatif

FINANCES – MARCHÉS PUBLICS

I. Subventions diverses 2023
II. Subvention pour séjour en colonie de vacances, en classe de neige, en classe de mer pour 2023

III. Signature d’une convention avec le cercle nautique de Loctudy

IV. Participation de la commune aux frais de fonctionnement de l’école St-Tudy

V. Révision des tarifs de la cantine

VI. Révision des tarifs de la garderie municipale

VII. Budget du lotissement de Briemen : budget décision modificative n°1

VIII. Location d’un pavillon en colocation meublée

IX. Aménagement de la VC7 : plan de financement prévisionnel et demande de subvention au fond
départemental de sécurité routière

X. Bilan des acquisitions et des cessions 2022

XI. Budget du port de plaisance : cession aux enchères d’anciens éléments de pontons et catways

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME

I. Acquisition foncière en vue d’augmenter sensiblement une propriété communale, Hent Poul ar
Raniked

II. Adoption du projet d’aménagement du lotissement communal de Briemen

RESSOURCES HUMAINES

I. Présentation du nouvel organigramme
II. Actualisation du tableau des emplois

III. Dispositif argent de poche

PORT DE PLAISANCE

I. Adoption du projet d’expérimentation du dragage du port de plaisance
QUESTIONS DIVERSES

Décisions prises par M. le maire dans le cadre de la délégation du Conseil m

QUESTIONS DIVERSES

Décisions prises par M. le maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal

Mairie, Place des Anciens Combattants, Loctudy, France

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