Séance du Conseil municipal

Conseil municipal

Ordre du jour :

NOTE DE SYNTHESE COMPLEMENTAIRE

  • Maintien du poste d’adjoint devenu vacant
  • Élection du 8ème adjoint au Maire
  • Proclamation du tableau officiel
  • Régime indemnitaire-fixation des nouvelles indemnités des élus
  • Désignation des délégués de la commune au SIVU de Loctudy et Plobannalec-Lesconil

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du vendredi 06 janvier 2023
  • Mise à jour de la délégation du droit de préemption au maire et conditions d’exercice du pouvoir de délégation du maire
  • Désignation d’un représentant suppléant au sein de la commission Locale des charges transférées de la communauté de commune du Pays Bigouden Sud
  • Modification du Comité de la Caisse des Écoles publiques

FINANCES – MARCHÉS PUBLICS

  • Débat d’orientation budgétaire
  • Assujettissement des logements vacants a la taxe d’habitation thlv
  • Signature avec le syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère (SDEF) d’une convention relative au remplacement d’horloges pour l’éclairage public
  • Signature avec le syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère (SDEF) d’une convention ayant pour objet les audits techniques des installations thermiques en vue de mettre en place un marché d’exploitation et de maintenance des installations thermiques de bâtiments publics en lien avec le programme Actee 2
  • Signature avec la commune de Pont-l’Abbé d’un avenant n°10 a la convention concernant l’accueil de loisirs sans hébergement de Pont-l’Abbé
  • Signature d’une convention pour la réalisation de travaux d’assainissement des eaux usées pour le lotissement de Briemen
  • Signature d’un accord-cadre de travaux pour la modernisation de la voirie communale 2023/2027
  • Signature d’un marché pour la fourniture de carburants et de fuel domestique au port de plaisance et aux divers bâtiments communaux

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME

  • Dénominations des voies de 4 lotissements
  • Convention de transferts des ouvrages communs de la partie Est du lotissement “Domaine de Briemen”
  • Vente de 200m² au nord du projet de lotissement communal à Briemen
  • Acquisition d’une emprise liaison douce Kerleo-Kernizan
  • Désignation du concessionnaire Îlot Codec

QUESTIONS DIVERSES

Décisions prises par M. le maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal

Mairie, Place des Anciens Combattants, Loctudy, France

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