Séance du Conseil municipal

Ordre du jour :

FINANCES

  • PORT DE PLAISANCE :
    • Budget primitif du port de plaisance 2022
    • Vote des tarifs du port de plaisance 2022
    • Budget du port de plaisance : Remboursement de frais de personnel à la commune
    • Dotations aux provisions pour grosses réparations
    • Marché de fourniture de combustibles
  • BUDGET PRINCIPAL : Décision modificative n°2
  • CONVENTION CNL : Participation communale pour les stages de voile des enfants de la commune
  • GRATUITE POUR LA MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE ET D’UN ESPACE AUX SERVICES TECHNIQUES POUR LA FORMATION DES AGENTS DES DOUANES
  • GRATUITE DE L’ABONNEMENT À LA BIBLIOTHEQUE POUR LES MEMBRES BENEVOLES DE L’ASSOCIATION « LIRE ET FAIRE LIRE »
  • DELIBERATION POUR GARANTIES D’EMPRUNT OPAC
  • LOCAUX COMMERCIAUX DE LA RUE DES PERDRIX ET DE LA RUE DU PORT : FIXATION DU MONTANT DES LOYERS
  • ADOPTION DE PROJETS DE TRAVAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENTS DES TERRITOIRES RURAUX
    • Projet d’aménagement de la rue du Général de Gaulle, adoption du projet et demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux pour l’année 2022
    • Projet d’aménagement de la traverse des écoliers, adoption du projet et demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux pour l’année 2022

INTERCOMMUNALITE

  • CCPBS – PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS 2020
    • Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non-collectif
    • Rapport annuel déchets 2020

QUESTIONS DIVERSES

Décisions prises par Madame le Maire

Mairie, Place des Anciens Combattants, Loctudy, France

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