Séance du Conseil municipal

Conseil municipal

Ordre du jour :

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  • INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
  • MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
  • DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
  • DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU COMTÉ SYNDICAL DU SIVU DE LOCTUDY-PLOBANNALEC

FINANCES – MARCHÉS PUBLICS

  • MARCHÉ D’AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE
  • SOLIDARITÉ UKRAINE : PARTICIPATION AU DISPOSITIF D’ACCUEIL TRANSITOIRE DES REFUGIÉS D’UKRAINE AU SEIN DE LA RÉSIDENCE TRÉOUGUY DE PONT L’ABBÉ
  • AVENANT A LA CONVENTION POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS A L’ECOLE SAINT-TUDY
  • REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : DÉTERMINATION DES MODALITÉS

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME

  • DÉSAFFECTION ET DÉCLASSEMENT D’UN DÉLAISSÉ RUE DU PORT ANGLE RUE JEANNE D’ARC
  • ACQUISITION DE LA PARCELLE AC215 SITUÉE DANS L’EMPRISE DU FUTUR AMÉNAGEMENT RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE

RESSOURCES HUMAINES

  • MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU FINISTERE POUR L’ENGAGEMENT D’UNE NÉGOCIATION EN VUE DE CONCLURE UN ACCORD COLLECTIF DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (SANTÉ ET PRÉVOYANCE)
  • ADHÉSION A LA MISSION DE MÉDIATION PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

 

Mairie, Place des Anciens Combattants, Loctudy, France

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