Séance du Conseil municipal

Conseil municipal

Ordre du jour :

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 22 mars 2024

RESSOURCES HUMAINES

I. Autorisation du recours au contrat d’apprentissage à compter du 1er septembre 2024

II. Mise à jour du tableau des emplois au 1er septembre 2024

III. Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2024

IV. Adhésion à un groupement de commandes auprès de la CCPBS et l’engagement d’une consultation relative à la prévoyance – maintien de salaire

FINANCES – MARCHÉS PUBLICS

I. Décision modificative n°1

II. Subventions diverses 2024

III. Subvention pour séjour en colonie de vacances, en classe de neige, en classe de mer pour 2024

IV. Participation de la commune aux frais de fonctionnement de l’école St Tudy

V. Révision des tarifs de la cantine scolaire

VI. Révision des tarifs de la garderie scolaire

VII. Forfait pour la fourniture d’eau et d’électricité (AOT foodtruck)

VIII. Avenant 1 : marché de travaux réseaux eaux pluviales

IX. Avenant n°4 au marché de travaux pour la fourniture et le remplacement des pannes flottantes

X. Plan de financement et demande de subvention pour les travaux d’aménagement du terre-plein de Pen ar Vir

XI. Bilan des acquisitions et des cessions 2023

INTERCOMMUNALITÉ

I. Modification des statuts de la CCPBS : construction et gestion d’un abattoir

II. Modification des statuts de la CCPBS : prestations et mise à disposition de personnel pour des tiers

QUESTIONS DIVERSES

Décisions prises par M. le maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal

Mairie, Place des Anciens Combattants, Loctudy, France

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