Séance du Conseil municipal

Conseil municipal

Ordre du jour :

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du vendredi 24 novembre 2023

RESSOURCES HUMAINES

I. Organigramme à compter du 1er décembre 2023
II. Actualisation du tableau des emplois au 1er décembre 2023
III. Mise à jour de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions,
des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) à compter du 1er
décembre 2023
IV. Mise à disposition des véhicules de services municipaux et autorisation de remisage à
domicile
V. Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2022

FINANCES – MARCHÉS PUBLICS

I. Budget annexe du port de plaisance : vote d’une Décision modificative n°1
II. Budget du port de plaisance : dotations aux provisions pour grosses réparations
III. Vote des tarifs port de plaisance
IV. Budget annexe du port de plaisance : vote du budget primitif 2024
V. Port de plaisance : adoption du nouveau règlement d’exploitation
VI. Budget principal de la commune : admissions en non valeurs
VII. Projet de rénovation et d’extension du centre culturel, adoption du projet, du plan de
financement et de la demande de subventions (DETR, DSIL 2024,…)
VIII. Convention d’adhésion au dispositif des Petites Villes de Demain des communes portuaires
du Pays Bigouden Sud
IX. Convention avec le Conseil Départemental portant soutien à la lecture publique pour la
bibliothèque municipale
X. Convention avec la commune de Pont-l’Abbé pour l’accueil de loisirs sans hébergement
XI. Signature avec le Syndicat Départemental d’Energie ET d’Equipement du Finistère (SDEF)
d’une convention relative à l’effacement des réseaux basse tension, éclairage public et
TELECOM au lotissement communal de Briemen

QUESTIONS DIVERSES

Décisions prises par M. le maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal

Mairie, Place des Anciens Combattants, Loctudy, France

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