Plan Local d’Urbanisme – Pièces du dossier de l’Arrêt de la révision du 28 février 2020

Loctudy vue du ciel

Liste des pièces

Rapport de Présentation

Rapport de présentation Tome 1 – Diagnostic- État Initial de l’Environnement

Rapport de présentation Tome 2 – Justifications du projet

Rapport de présentation Tome 3 – Évaluation environnementale

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement

Règlement écrit

Règlement Graphique 1/5000ème

Règlement Graphique zoom bourg 1/2500ème

Annexes

Zones de Préemption des Espaces Naturels Sensibles

Droit de préemption urbain

Arrêté préfectoral de classement sonore des infrastructures de transport terrestre

Plan de Prévention des Risques littoraux (PPRL) Ouest-Odet

Servitudes d’utilité publique

Servitudes d’utilité publique Liste et fiches

Servitudes d’utilité publique Plan 1/5000ème

Annexes sanitaires

Annexes sanitaires Réseaux d’eau potable

Annexes sanitaires Réseaux d’eaux usées sanitaires

Annexes sanitaires Notice fonctionnement annuel Plan zonage d’assainissement collectif

Annexes sanitaires Notice fonctionnement annuel Rapport zonage d’assainissement collectif

Annexes sanitaires Réseau, SDAP et zonage d’assainissement des eaux pluviales

Annexes sanitaires Réseau, SDAP et zonage d’assainissement des eaux pluviales Rapport

Délibération

Délibération du 28 février 2020 – Bilan de la concertation et arrêt du PLU de la Commune

 

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