Conseil municipal du 22 novembre 2019

Conseil municipal

A l’ordre du jour :

  • Finances
    • Budget principal de la commune :
      • Vote du budget supplémentaire de 2019
      • Ouverture de crédits d’investissement pour 2020
      • Admission en non-valeur et créances éteintes
      • Transfert du solde des résultats 2017 du service de l’assainissement au budget annexe de l’assainissement collectif de la CCPBS
    • Budget annexe du port de plaisance :
      • Vote du budget primitif de 2020
      • Vote de la décision modificative n°1 de 2019
      • Remboursement de frais de personnel à la commune
    • Arbre de noël des écoles : participation communale, année 2019
    • Révision des tarifs communaux pour 2020
      • Actualisation des tarifs des taxes funéraires et produits domaniaux
      • Logements communaux : fixation des loyers
    • Service incendie, allocation de vétérance, année 2019
    • Remboursement des frais de mission des élus pour le Congrès des Maires

 

  • Affaires immobilières
    • Lotissement communal des Jonquilles : fixation du prix de vente des lots.
    • Lotissement communal des Jonquilles : fixation des critères d’attribution des lots.
    • Lotissement communal des Jonquilles : fixation de conditions d’acquisition et de revente des lots par les acquéreurs.

 

  • Port de plaisance
    • Actualisation des tarifs de location des postes d’amarrage.
    • Fixation des tarifs d’outillages, de séjours sur le terre-plein, des services et frais annexes.
    • Attribution d’une réduction sur les tarifs d’escales pour une manifestation nautique.

 

  • Travaux communaux
    • Signature avec le Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère (SDEF) de conventions relatives :
      • à la rénovation de l’éclairage public dans la rue marie de Kerstrat et la rue du Dourdy.
      • à la rénovation de l’éclairage public dans les rues des Jonquilles et de Villoury et l’impasse de Kerguiffinan.
      • à l’effacement de réseaux basse tension, de télécommunication et a la rénovation de l’éclairage public dans les rues des Ajoncs d’Or et Corentin Cariou.
    • Projet de construction d’un nouveau poste de secours et de toilettes publiques a Langoz, adoption du projet et demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux pour l’année 2020.
    • Interface ville-port et halle couverte : adoption du projet et demande de subvention.
    • Élaboration et mise en œuvre du plan de déplacements doux : adoption du projet et demande de subvention.

 

  • Affaires culturelles
    • Signature d’une convention de partenariat avec la commune de Plobannalec-Lesconil pour l’organisation de spectacles.

 

  • Urbanisme
    • Validation des conditions générales d’utilisation du guichet numérique des autorisations d’urbanisme.

 

  • Communauté de communes du Pays Bigouden Sud
    • Adhésion de la Communauté au syndicat Valcor

 

  • Présentation des rapports annuels 2018
    • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
    • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

 

  • Communications diverses
    • Décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil municipal
    • Motion concernant la fermeture du bureau de poste de Loctudy le lundi

Téléchargez les annexes :

Annexes de la séance du 22 novembre 2019

Synthèse de l’étude Liaisons mode doux et services 2017-2020

Rapport Annuel Déchets 2018 CCPBS

Rapport Annuel Eau & Assainissement 2018 CCPBS

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